C.N.R.O.F. CONSEIL NATIONAL REPRESENTATIF DES OSTEOPATHES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C.N.R.O.F. CONSEIL NATIONAL REPRESENTATIF DES OSTEOPATHES DE FRANCE
Académie d'Ostéopathie de France (A.O) Association Loi de 1901 Association Française Des Ostéopathes (A.F.D.O) Association Loi de 1901 Collégiale Académique (C.A) Groupement des Etablissements Ostéopathiques De France Association Loi de 1901 Registre des Ostéopathes de France (R.O.F.) Association Loi de 1901 Union Fédérale des Ostéopathes de France (U.F.O.F) Association Loi de 1901
Numéro de dépôt :
3022261
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2010
Présentation de la marque C.N.R.O.F. CONSEIL NATIONAL REPRESENTATIF DES OSTEOPATHES DE FRANCE
Déposée le 10 avril 2000 par Académie d'Ostéopathie de France (A.O) Association Loi de 1901, l'association loi 1901 Française Des Ostéopathes (A.F.D.O) Association Loi de 1901, Collégiale Académique (C.A) Groupement des Etablissements Ostéopathiques De France Association Loi de 1901, Registre des Ostéopathes de France (R.O.F.) Association Loi de 1901, Union Fédérale des Ostéopathes de France (U.F.O.F) Association Loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C.N.R.O.F. CONSEIL NATIONAL REPRESENTATIF DES OSTEOPATHES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Les déposants sont Académie d'Ostéopathie de France (A.O) Association Loi de 1901, domicilié(e) Siège social : 74 avenue Cantini, 13443 MARSEILLE Cedex 06 - France, l'association loi 1901 Française Des Ostéopathes (A.F.D.O) Association Loi de 1901 domicilié(e) Siège social : 9 Bd du 1er Ram, 10000 TROYES - France, Collégiale Académique (C.A) Groupement des Etablissements Ostéopathiques De France Association Loi de 1901, domicilié(e) Siège social : 85 boulevard Carnot, 06110 LE CANET - France, Registre des Ostéopathes de France (R.O.F.) Association Loi de 1901, domicilié(e) Siège social : 22 rue Fondaudège, 33000 BORDEAUX - France, Union Fédérale des Ostéopathes de France (U.F.O.F) Association Loi de 1901, domicilié(e) Siège social : 10 boulevard de la Victoire, 67000 STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain ANDRIEUX - France.
La marque C.N.R.O.F. CONSEIL NATIONAL REPRESENTATIF DES OSTEOPATHES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.N.R.O.F. CONSEIL NATIONAL REPRESENTATIF DES OSTEOPATHES DE FRANCE est expirée depuis le 10 avril 2010.
Académie d'Ostéopathie de France (A.O) Association Loi de 1901 - Siège social : 74 avenue Cantini, 13443 MARSEILLE Cedex 06 - France
Association Française Des Ostéopathes (A.F.D.O) Association Loi de 1901 - Siège social : 9 Bd du 1er Ram, 10000 TROYES - France
Collégiale Académique (C.A) Groupement des Etablissements Ostéopathiques De France Association Loi de 1901 - Siège social : 85 boulevard Carnot, 06110 LE CANET - France
Registre des Ostéopathes de France (R.O.F.) Association Loi de 1901 - Siège social : 22 rue Fondaudège, 33000 BORDEAUX - France
Union Fédérale des Ostéopathes de France (U.F.O.F) Association Loi de 1901 - Siège social : 10 boulevard de la Victoire, 67000 STRASBOURG - France
Alain ANDRIEUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Conception de listings informatiques. Conseils et informations de type juridique. Conseils et informations scientifiques en matière médicale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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